23 novembre 2016

Mentions légales

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Présentation du site

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (art. 6-III et art. 19), voici les informations légales :

Société : Scripto
Statut : Scripto fait partie de Coopaname – SCOP-SA à capital variable – RCS Paris 448 762 526 – APE : 7022Z – N° Intracom : FR49 448 762 526
Siège social : Coopaname 3/7, rue Albert Marquet 75020 PARIS – Tel : 01 43 71 82 69
URL du site : http://www.scripto.top
Responsable de la publication : Pascal Le Moal
Création du site : Pascal Le Moal
Contact : pascallemoal@wanadoo.fr
Hébergement : OVH
Webmaster : Pascal Le Moal

Propriété intellectuelle

Le site www.scripto.top est protégé par le droit en vigueur en France. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de Pascal Le Moal créateur du site.

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